Copyright et recherche d'antériorité

17/04/2024

Copyright et recherche d'antériorité

Peut-on faire une recherche d'antériorité de Copyright?

Cette question très fréquente pose un véritable souci aux créatifs qui craignent que leur idée n'existe déjà.

Il faut alors distinguer:

-J'ai une idée de nom de marque pour lequel je veux faire un enregistrement de Copyright: ce dépôt ne peut se substituer au dépot de la marque, mais il est fréquemment utilisé par les créateurs de noms ( agences de communication ou de nommage par exemple). Donc une recherche d'antériorité de marque ne peut se faire que sur la base des marques déposées sur le territoire qui vous intéresse ( Benelux, France, Europe, Monde..).

-J'ai une idée de nom de domaine ( site Internet, par exemple www.Copyright.be) pour lequel je veux faire un enregistrement de Copyright: la vérification est simple auprès des registrars.

- Je veux savoir si mon projet existe déja sur le Web. la recherche d'antériorité peut être effectuée dans un premier temps via des recherches multi critères sur les moteurs, dans les encyclopédies. Mais vous ne pourrez pas forcément trouver une réponse claire ou sûre sur l'existence d'un même projet que le vôtre.

Pour cette raison, un seul impératif: soyez originaux et rigoureux dans la rédaction du contenu de votre projet dont vous allez faire le Copyright. En montrant son originalité, vous permettrez au juge, en cas de litige, d'établir votre bonne foi et votre bon droit de votre Copyright.


Copyright.be vous proposera à la rentrée un service de recherche d'antériorité et de veille sur vos créations via le Web.