Copyright Guide du Créateur protégé

Le guide du créateur dont le copyright est protégé.

1) Si je découvre la formule chimique pour changer le plomb en or. Comment puis-je être sure que ma formule ne sera jamais consultée et utilisée, après l'avoir déposée?

Copyright Be garantit à vos dépôts une confidentialité absolue, vos fichiers quelque soit leur contenu sont scellés numériquement lors du dépôt, les preuves de dépots subissent 4 opérations de cryptage ( code) . Vous étés la seule personne au monde habilitée à les consulter. Sécurité et confidentialité sont absolues.

2) J'ai la preuve juridique par un dépôt de copyright fait sur votre site en 2001 qu’un producteur très célèbre m'a dérobé le scénario de son avant dernier film sorti en 2004, que puis-je faire aujourd'hui pour restaurer la perennité de mon œuvre et faire valoir mon droit légal de copyright?

Il suffit d'engager une demande ou une procédure qui exigerait que ledit producteur doive prouver qu'il a une antériorité, puisque de votre coté, vous avez une preuve non seulement de son plagiat, mais aussi une preuve d'antériorité "antérieure" à toute autre preuve qu'il serait en mesure de fournir.

3) Je vis au Portugual, mon atelier de peinture se trouve au Paraguay, mais ma gallerie d'art est située au Zimbabwe, où suis-je protégé?

Le Portugal, le Paraguay et le Zimbabwe sont des pays signataires de la Convention de Berne. Vous pouvez déposer vos oeuvres où bon vous semblera, la protection est la même dans les trois pays. Vos dépôts sont préservés.

4) J'ai récemment été copié par un allemand qui a fait fabriquer sa contrefaçon en Chine. Mon avocat est russe. Que puis-je faire pour faire valoir mes droits d'auteurs?

Vos droits d'auteurs et votre droit au Copyright sont entiers grâce à la Convention de Berne. Pour que cela ne présente aucune ambiguïté du fait de la multiplicité des nationalités que votre litige met en jeux, une traduction du certificat juridique dans chacune de ces langues est de rigueur. Votre copyright conserve toute sa valeur.

5) J'ai la preuve de ma paternité sur une création mais... ne vaut-il pas mieux laisser courir la copie, plutôt que de m'engager dans un procès long et coûteux?

Même si la procédure de dépôt, de constat en ligne d’acte de copie, Un procès est effectivement, souvent long et toujours assez coûteux. Si vous êtes copié, il convient d'abord de faire savoir à votre copieur que vous possédez la preuve de votre paternité sur la création. Le certificat juridique est une force de dissuasion. Si votre copieur refuse d'obtempérer malgré tout, il vous faudra alors évaluer sur le conseil d'un avocat le préjudice possible que cette copie pourra vous coûter. Dans la majorité des cas, la présentation en elle même du certificat juridique attestant de vos droits, suffit à décourager le copieur.

Dans tous les cas votre copyright atteste parfaitement de votre authenticité.

Le Nouveau Code de Procédure Civile prévoit notamment la condamnation au titre de l’article 700, du paiement par le contrefacteur de vos droits de copyright des frais engagés ( totalement ou partiellement) pour engager ladite procédure. En somme, les frais juridiques de procédure seront ainsi remboursés.

Dans tous les cas, si le dommage causé par la copie de votre copyright a pu être endigué tôt ( lettre recommandée, mise en demeure, dissuasion…)

6) J'ai remixé numériquement ma propre version de Guerre et Paix, mon fichier avoisine les 1000 méga-octets- 1Go , Copyright Be peut-il prendre en charge un fichier video d'une telle ampleur?

La taille d'un dépôt standard ne doit pas excéder 30 méga-octets, cependant, il est tout à fait possible de fractionner votre fichier en plusieurs dépôts sans attenter à l'intégrité de l'eouvre. Celle-ci sera pareillement protégée que n'importe quel autre dépôt.

De la même façon, on peut, pour éviter un surcoût, établir une empreinte numérique de son fichier qui contient jusqu’à 2 Giga Octet – 2.000.000 Ko grâce au procédé md5 de calcul unique ( non bijectif) de votre fichier. En conservant votre fichier et en refaisant ulétrieurement l’opération, vous retrouverez la même empreinte.

Un peu de théorie sur la fonction Md5 nommée ici Fmd5.

Si Fmd5 ( fichier X) à l’instant t précédent le dépôt de copyright = ABCDE

Et si Md5 ( fichier Y) à l’instant t+1 en cas de copie de copyright = ABCDE

C’est que X=Y.

Sachant que votre fichier MD5 pèse quelques octets seulement, la procédure de dépôt et enregistrement de votre copyright devient non seulement simple et rapide, mais aussi très économique.

7) J'ai une BD à déposer, dois-je déposer séparément chaque vignette moyennant un dépot par vignette ?

Absolument pas! Il vous suffit de nous envoyer sous un seul fichier l'intégralité de votre BD, ce seul et unique dépôt vous assure une protection pour l'intégralité de l'oeuvre. Le copyright de votre B.D ne sera jamais fragmenté.

8) Je dépose régulièrement mes créations sur Copyright Be , je souhaite déposais une mélodie que je viens de composer, mais j'ai un doute... je crains qu'elle n'existe déjà, comment etre certain que je ne vais pas déposer une création qui a peut etre déjà été déposée ?

Il n'existe aucun moyen de vérifier l'existence d'une création qui pourrait avoir été déposée de manière antérieure car chaque dépôt est confidentiel, secret. Tout accés à un dépôt est impossible en dehors de la volonté de son auteur.

Ce qui est différent des dépôts de marques ou de brevets dont les enregistrements auprès de l’office national de propriété Industrielle fait l’objet d’une publication ( divulgation dans un journal officiel) auprès du Bulletin Officiel.

9) Je viens à l'instant de déposer mon roman policier. Mais j'ai oublié le dernier chapitre... puis-je compléter mon dépôt en vous renvoyant le roman complet?

Il est impossible de manipuler le système d'horodatage en cas d'oubli ou de dépôt incomplet. L'intégrité du système est telle que vous n'avez d'autre choix que d'effectuer un second dépôt complet.