Certificat de Copyright Electronique (MAILAR01091115828_CLTDCOP000454893820)
Pour servir et valoir ce que de droit
Email Recommandé avec accusé A/R
- Titulaire: MONSIEUR CALERS MICHAEL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: MAILAR01091115828_CLTDCOP000454893820
- Date de dépôt: 9/1/2011 1:58:30 AM
- MD5: Zz3Uw5zsesyinWi6QpAXOg==
RE: DD2011F04086
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.