Certificat de Copyright Electronique (DEP638447290038804278)
Pour servir et valoir ce que de droit
Logo MM de Jumet.png
- Titulaire: MICHEL GWENDOLINE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638447290038804278
- Date de dépôt: 2/28/2024 1:49:51 PM
- MD5: UMJBV2VRcSkf0bu6uSBAKg==
Demande de protection du logo de la maison médicale de Jumet Les Clefs d'Or
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.