Certificat de Copyright Electronique (DEP638419765880457482)
Pour servir et valoir ce que de droit
Alleluja 2024.pdf
- Titulaire: BURDET DANIEL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638419765880457482
- Date de dépôt: 1/27/2024 5:29:42 PM
- MD5: 1dRCbdXZeTrhIh/jJfkErQ==
Fantaisie pour choeur a capella
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
