Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

Sixty seven.pdf

certificate-badge
  • Titulaire: LAMBEAUX ROBERT
  • Statut du dépôt:
  • Numéro de Copyright: DEP638395663414567832
  • Date de dépôt: 12/30/2023 7:59:20 PM
  • MD5: rJkLN0VLErQyyeWK1xcPMw==

Poèmes un peu désespérés par un premier trimestre 2023 plein de menaces

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

qr-coge
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
  • La signature numérique
  • L'horodatage électronique
  • Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Dépôser mon copyright!
copyright