Certificat de Copyright Electronique (DEP638370529648756601)
Pour servir et valoir ce que de droit
L'AUTOMNE - Cyelle - démo .m4a
- Titulaire: DOSOGNE MARINE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638370529648756601
- Date de dépôt: 12/1/2023 5:49:15 PM
- MD5: kagCC0bknBqPLbqZIb0F6A==
Tout a été réalisé par Marine Dosogne (paroles, mélodie, instrumental,...)
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
