Certificat de Copyright Electronique (DEP638304786209021105)
Pour servir et valoir ce que de droit
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- Titulaire: COUTURE JEAN FRANCOIS
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638304786209021105
- Date de dépôt: 9/16/2023 2:34:44 PM
- MD5: BpaP2E0sx5jrEulxV6+AVA==
Document d'accompagnement du scénario du pilote de la série télévisée et du film SWINGING LONDON WAY.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.