Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

brutus.JPG

certificate-badge
  • Titulaire: ADANT AUDREY
  • Statut du dépôt:
  • Numéro de Copyright: DEP638258395930021431
  • Date de dépôt: 7/24/2023 9:57:16 PM
  • MD5: fNfay509agBI5rW4/bdJ4g==

ça sera une marque de pull, la vache sera brodé sur un pull qui sera publié sur les réseaux afin de faire la promotion de celle ci

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

qr-coge
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
  • La signature numérique
  • L'horodatage électronique
  • Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Dépôser mon copyright!
copyright