Certificat de Copyright Electronique (DEP638137950369737440)
Pour servir et valoir ce que de droit
verrebouteilleavecpied
- Titulaire: OLIVIER MASSANGE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638137950369737440
- Date de dépôt: 3/7/2023 1:13:07 PM
- MD5: OjVoWfdE1OBgb9rvwcuXOw==
Verre bouteille. Le bas du modèle est en forme de verre avec pied. Le haut du modèle est en forme de bouteille à encapsuler ou non. Le modèle est mat ou transparent.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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