Certificat de Copyright Electronique (DEP638043458386553161)
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Godard

- Titulaire: SAMUEL, DAMARIS, ELIEZER ET SÉPHORA CLOSPAIN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP638043458386553161
- Date de dépôt: 11/18/2022 4:23:52 AM
- MD5: 31yr7qHrbdf8N1NpwjdXiA==
Œuvre d’art : Image d'un blason de fantaisie de couleurs blanche, rouge et jaune, dans la partie jaune : un rouet et une fleur de lin, dans la partie rouge : deux faux et une fauc...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.