Certificat de Copyright Electronique (DEP637648890820546266)
Pour servir et valoir ce que de droit
projets de siège accouchement vertical
- Titulaire: PIERRE VAN DE VELDE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP637648890820546266
- Date de dépôt: 8/18/2021 11:12:47 AM
- MD5: wqPVQFnpf+BDN2Bdrjg7Jg==
Divers projets dessins et 3D + un prototype en métal ayant été testé en hopital à Libramont pour aider à la conception du modèle déposé en copyright.be : N° DEP63764130141...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.