Certificat de Copyright Electronique (DEP637613611183079192)
Pour servir et valoir ce que de droit
laquatorziemeporte
- Titulaire: MONSIEUR FONFRÈDE JACQUES, PIERRE, EDMOND
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP637613611183079192
- Date de dépôt: 7/8/2021 3:12:26 PM
- MD5: SadS+NLn3vsfOlSL2qrpRA==
(suite)...de la 1ère partie : "l'O des Ins" enregistrée le 02/03/2013 par l'AUTEUR Jacques Pierre Edmond Fonfrède né à ABIDJAN le 12/06/1937
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
