Certificat de Copyright Electronique (DEP637454416981703848)
Pour servir et valoir ce que de droit
logolora
- Titulaire: MATHIS TURCRY
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP637454416981703848
- Date de dépôt: 1/5/2021 10:09:03 AM
- MD5: XJBf6mjetJSRMC75dUHAMA==
ce logo à été crée spécifiquement pour la dénomination commercial L'Ora Club dont le siège social est basé en Belgique et ne peut être dissocier de ce dernier.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.