Certificat de Copyright Electronique (DEP637412946920412126)
Pour servir et valoir ce que de droit
Side Golf
- Titulaire: FABRICE GIOVANNINI
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP637412946920412126
- Date de dépôt: 11/18/2020 10:11:29 AM
- MD5: N8dwJL/jMJMfae1lbwLPyQ==
Je souhaite déposer un droit intellectuel sur l’idée consistant à assembler une plateforme ou un châssis, articulé ou non, amorti ou non, à un cycle à deux roues, qu’il s’agisse d...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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