Certificat de Copyright Electronique (DEP637369889389710299)
Pour servir et valoir ce que de droit
Littlepitèque
- Titulaire: PHILIPPE LELEU
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP637369889389710299
- Date de dépôt: 9/29/2020 1:10:17 PM
- MD5: cSJ/f2WTBT/RQvaSoyB9lA==
sculpture en chaîne de métal soudée sur une grille en métal. Soudure à l'arc. dimensions # : hauteur 22.5cm longeur 29cm largeur 11,5cm
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
