Certificat de Copyright Electronique (DEP636985594847889480)
Pour servir et valoir ce que de droit
blackisbeautiful

- Titulaire: NATHALIE EMMANUELE DUBOIS
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636985594847889480
- Date de dépôt: 7/12/2019 6:18:06 PM
- MD5: jEU+QllFtJGg09ktFrQd2w==
Design pour vêtements et autres, représentant l’Afrique sous forme de bouteille de parfum, de couleur rose et munie d’une pompe manuelle, à l’ancienne, dorée. Étiquette « B’B », B...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.