Certificat de Copyright Electronique (DEP636928363250403172)
Pour servir et valoir ce que de droit
LOGO TALES SNAKE+ TEXTE
- Titulaire: TALITA MARMOL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636928363250403172
- Date de dépôt: 5/7/2019 12:31:28 PM
- MD5: ViqjjTuHrjjcT11PnCf72Q==
SYMBOLE et/ou TEXTE représentant la marque TALES. Marque née à Genève, originaire du Benelux et Madrid. Le symbole représente le serpent TALES, oeuvre de l'esprit de Talita...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.