Certificat de Copyright Electronique (DEP636595756113488671)
Pour servir et valoir ce que de droit
Qasim
- Titulaire: BOUYAHIA OUAFET
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636595756113488671
- Date de dépôt: 4/17/2018 1:26:39 PM
- MD5: 3wH4q2bcu17CJX3Zvtrzjg==
Dessins garçonnet avec keffier
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
