Certificat de Copyright Electronique (DEP636565563998653727)
Pour servir et valoir ce que de droit
Juninho8
- Titulaire: ES SOUAYEH KHAMMASSI CHAHINE/ OUISSEM
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636565563998653727
- Date de dépôt: 3/13/2018 4:46:29 PM
- MD5: U8D6Svo1PU7F4Hj+nTNzjA==
15 musiques/samples composées, écrites et crées par DJ FEL&FEL : M.ES SOUAYEH et M. KHAMMASSI, les propriétaires et ayants droits de ces morceaux.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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