Reçu d'horodatage certifié

Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

CQC - Continuous Quality Control

Titulaire: JULIE WARZYNSKI

Numéro de Copyright: DEP636421194010773866

MD5: 6FX2Tl1gVRfogPl1NfcEYw==

Statut du dépôt: Active

Date de dépôt: 9/27/2017 2:30:35 PM

Un nouveau type de contrôle de qualité inclus en module dans le programme QCML Expert XE2, propriété exclusive de Codasy. Ce contrôle de qualité est une nouveauté révolutionnaire...

Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.