Certificat de Copyright Electronique (DEP636366149714399401)
Pour servir et valoir ce que de droit
FIX LACET DE CHAUSSURE
- Titulaire: CRAVOTTA GIANFRANCO
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636366149714399401
- Date de dépôt: 7/25/2017 9:29:33 PM
- MD5: Gwokzy39G13FJXV3ujJqHg==
Ce copyright protège ma propriété intellectuelle d’un modèle d’un accessoire qui permet de maintenir en place les nœuds des lacets de chaussures tout en empêchant ceux-ci de se dé...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.