Certificat de Copyright Electronique (DEP636278763076367120)
Pour servir et valoir ce que de droit
bougeoirlotus
- Titulaire: MARIE-LAURENCE LEGUET-SIKALY
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636278763076367120
- Date de dépôt: 4/15/2017 6:04:55 PM
- MD5: qxmMHu0gElbEHtrepkZ1ug==
Création d'un grand bougeoir en vitrail Tiffany en forme de lotus
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
