Certificat de Copyright Electronique (DEP636250866309030201)
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- Titulaire: STEPHANE COUSIN
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- Numéro de Copyright: DEP636250866309030201
- Date de dépôt: 3/14/2017 11:11:07 AM
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Dépôt d’un concept assorti d’une marque et création graphique Déposant : M. Stéphane COUSIN né le 8 avril 1957 domicilié 65 route de l’Europe 33910 S...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.