Certificat de Copyright Electronique (DEP636194197272023893)
Pour servir et valoir ce que de droit
Monogramme de Philippe Leblanc artiste plasticien
- Titulaire: MONSIEUR LEBLANC PHILIPPE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636194197272023893
- Date de dépôt: 1/7/2017 9:01:55 PM
- MD5: y/FOE7h6ES21rE2XnSuyUg==
Monogramme regroupant les lettres L, P et H et utilisé comme signature de l'artiste plasticien Philippe Leblanc, établi à Bruxelles, Belgique
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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