Certificat de Copyright Electronique (DEP636117364160032033)
Pour servir et valoir ce que de droit
Logos et noms marque Dandois
- Titulaire: DANDOIS POL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636117364160032033
- Date de dépôt: 10/10/2016 10:47:28 PM
- MD5: DafnuKXbGlPsa/JpQVJf7A==
Tous les articles, vêtements et accessoires de sports sur lesquels l'un ou l'autre ou plusieurs de ces logos et/ou noms, de quelques couleurs seules ou combinées ou contours que c...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.