Certificat de Copyright Electronique (DEP636003208364350572)
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CHAISE TOPKA NOIR BLACHE
- Titulaire: MONSIEUR SITWELL FURNITURE S.A SITWELL FURNITURE S.A
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP636003208364350572
- Date de dépôt: 5/31/2016 7:47:17 PM
- MD5: wjMiIsXPv1HeezRH8YNYww==
CHAISE TOPKA NOIR BLANCHE W:57 / H:106 / D:46 cm COLORS MIXT LEGS SOLID WOOD
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
