Certificat de Copyright Electronique (DEP635950381432246723)
Pour servir et valoir ce que de droit
TAPIS DE TENNIS ACCROCHANT LES BALLES A SON CONTACT
- Titulaire: JOUILLE REGINALD
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635950381432246723
- Date de dépôt: 3/31/2016 4:22:08 PM
- MD5: BJ2mloJrvt7Plg/P00esxQ==
LE PRODUIT A DEPOSER ET A PROTEGER EST UN TAPIS RESISTANT AU SOLEIL ET A LA PLUIE DESTINE A STOPPER ET ACCROCHER LES BALLES DE TENNIS A SON CONTACT IL Y AURA 2 TYPE DE TAPIS : ...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.