Certificat de Copyright Electronique (DEP635943410378144517)
Pour servir et valoir ce que de droit
prospectus o tram pizza verso
- Titulaire: ILYAS TOU
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635943410378144517
- Date de dépôt: 3/23/2016 2:44:20 PM
- MD5: IFzCen8jfRYQYxA0VnvEhw==
Le prospectus Otram Pizza J'aimerais protéger le concept de bande-dessinée (personnage, police d'écriture, ambiance, couleur, bulles, ...)
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.