Certificat de Copyright Electronique (DEP635938011903371290)
Pour servir et valoir ce que de droit
Nom de la societe 'Toitures Constant'
- Titulaire: COUSCOURAS ANDREAS
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635938011903371290
- Date de dépôt: 3/17/2016 8:46:25 AM
- MD5: fHgvI47VJfNiIYIby7o+2w==
Nom de la societe 'TOITURES CONSTANT'
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.