Certificat de Copyright Electronique (DEP635902772410212060)
Pour servir et valoir ce que de droit
YMPAKT
- Titulaire: NELSON SOUMER
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635902772410212060
- Date de dépôt: 2/5/2016 1:53:44 PM
- MD5: 4OKyfegsqWfgYwARm2CmhQ==
Le logo "ympakt' est utilise´ pour paraitre en tant que marque de ve^tement et pour promouvoir un label de musique. Il est e´galement utilise´ en tant qu'introduction de clip vid...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.