Certificat de Copyright Electronique (DEP635882915753727467)
Pour servir et valoir ce que de droit
Tour de 140cm toiture plate
- Titulaire: MONSIEUR CWIEK BERNARD
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635882915753727467
- Date de dépôt: 1/13/2016 2:19:29 PM
- MD5: SlXqxPpoEU3h1fiADW2oZw==
Tour de 140cm x 20cm x 20cm construite en mélèze FSC surmonté d'une planche en mélèze de 25cm x 25cm, elle-même surmontée d'une pierre plate de 30cm x30cm. Inscription sur le côté...
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altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
