Certificat de Copyright Electronique (DEP635827135272296692)
Pour servir et valoir ce que de droit
CountryRhapsody
- Titulaire: MEZOUAR YAHIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635827135272296692
- Date de dépôt: 11/10/2015 12:52:08 AM
- MD5: OQHZ28VOK55gXMBVjUwN3w==
Musique à la guitare.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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