Certificat de Copyright Electronique (DEP635686700015723002)
Pour servir et valoir ce que de droit
VICTORY
- Titulaire: OLIVIER GRANGERAC
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635686700015723002
- Date de dépôt: 5/31/2015 11:53:27 AM
- MD5: 27dUrX4HOIrCb7RKZ3UpdA==
Le dépôt copyright est pour un logo qui est un blason composé de : deux lions couleur argent de chaque côté ( gauche et droite), et un ornement central coloré argent avec au centr...
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Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
- La signature numérique
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
