Certificat de Copyright Electronique (DEP635602344628414087)
Pour servir et valoir ce que de droit
Tresbellebymegan et megannecomprendpas
- Titulaire: MADAME DAELEMAN MEGAN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635602344628414087
- Date de dépôt: 2/22/2015 8:41:04 PM
- MD5: ZJuWW5sAxjAhmZqFsIcMKA==
Voici les deux marques qui seront illustrées pour les produits dérivés de Megan ne comprend pas
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
