Certificat de Copyright Electronique (DEP635596361562877493)
Pour servir et valoir ce que de droit
Sodas LOVIE
- Titulaire: MONSIEUR BEICHT EDOUARD
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635596361562877493
- Date de dépôt: 2/15/2015 10:28:57 PM
- MD5: rWYq8jHrbUInQvdiuUcP4w==
Sodas au vinaigre de fruits et huiles essentielles
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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