Certificat de Copyright Electronique (DEP635579613083546387)
Pour servir et valoir ce que de droit
Tombol'Art
- Titulaire: MONSIEUR DARGAA ANIS
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635579613083546387
- Date de dépôt: 1/27/2015 1:15:09 PM
- MD5: 9ar13hXL3okwiG+6qVDT4Q==
La Tombol’Art est une tombola artistique innovante. Après un tirage au sort d’un numéro sur des billets de tombola le gagnant reçoit comme lot de cette tombola une œuvre d’art. (...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.