Certificat de Copyright Electronique (DEP635573567689353454)
Pour servir et valoir ce que de droit
Coffre à jouet domdom2
- Titulaire: DESCHAMPS DOMINIQUE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635573567689353454
- Date de dépôt: 1/20/2015 1:19:42 PM
- MD5: Xde8OgnRttiza3d5VFT77A==
même principe que le précédent, ouverture avec un pivot. coffre a jouet mais autre model avec 2 roulette et un petit compartiment en plus pour poser un livre ou autre.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
