Certificat de Copyright Electronique (DEP635570072145148144)
Pour servir et valoir ce que de droit
LOGO PORTE-DRAPEAU EUROPEEN
- Titulaire: MONSIEUR BEECKMANS GILBERT
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635570072145148144
- Date de dépôt: 1/16/2015 12:13:53 PM
- MD5: lhx8xM47ZqZuJWhFLPAOuQ==
Logo des Porte Drapeau Européens dont la journée nationale est le 01 septembre de chaque année
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.