Certificat de Copyright Electronique (DEP635555352904014870)
Pour servir et valoir ce que de droit
logomarchesaintrochavecnom
- Titulaire: MONSIEUR GAGLIARDINI DOMINIQUE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635555352904014870
- Date de dépôt: 12/30/2014 11:21:32 AM
- MD5: EW9JBkYMfykvTPQooH/cHQ==
Le logo avec non de la Procession et Marche Militaire Saint-Roch d'Ham-sur-Heure
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.