Certificat de Copyright Electronique (DEP635555332797084219)
Pour servir et valoir ce que de droit
- Titulaire: MONSIEUR VERHAAF RONALD
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635555332797084219
- Date de dépôt: 12/30/2014 10:48:02 AM
- MD5: wEQKVmsBo2+IlH9ZBWN8Cg==
Logo de la marque INALTI - marque commercialisé (en cours de dépôt) par la société CRG-GROUP S.A. 60 rue de Luxembourg, 4508 Bous, Luxembourg
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.