Certificat de Copyright Electronique (DEP635530430789466536)
Pour servir et valoir ce que de droit
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- Titulaire: MADAME DENGREVILLE NAJIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635530430789466536
- Date de dépôt: 12/1/2014 3:04:38 PM
- MD5: Dx3I/QN5c9NxiYvR5dFbUw==
dessin pour bijoux de peau.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
