Certificat de Copyright Electronique (DEP635530386187597122)
Pour servir et valoir ce que de droit
denacreation019denafree
- Titulaire: MADAME DENGREVILLE NAJIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635530386187597122
- Date de dépôt: 12/1/2014 1:50:18 PM
- MD5: DPluRrNlPBJnRvDs9FODqQ==
dessin pour bijoux de peau
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.