Certificat de Copyright Electronique (DEP635501109866638138)
Pour servir et valoir ce que de droit
Logo ALSTARE
- Titulaire: MONSIEUR BATTA FRANCIS
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635501109866638138
- Date de dépôt: 10/28/2014 4:36:29 PM
- MD5: H3PVRrgteLQqQUhHKUiyQw==
Logo de l'écurie ALSTARE (c/o 8PRODUCTION SPRL) de Monsieur Francis BATTA
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.