Certificat de Copyright Electronique (DEP635499390809093294)
Pour servir et valoir ce que de droit
envol
- Titulaire: MONSIEUR ABOUT SERGE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635499390809093294
- Date de dépôt: 10/26/2014 4:51:28 PM
- MD5: wxy/yLsoDN83nZpuouLNJA==
bague envol de pétale, diamants, or
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
