Certificat de Copyright Electronique (DEP635481195545773491)
Pour servir et valoir ce que de droit
Tartan BROCELIANDE - FRANCE
- Titulaire: MADAME PERREAUT VALÉRIE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635481195545773491
- Date de dépôt: 10/5/2014 4:25:59 PM
- MD5: qxfXZNZ2GZmFJsDEQO1r8g==
Création du motif du tartan BROCELIANDE. Enregistrement au Registre des Tartans Ecossais N°10812. Détails des couleurs de fils : Noir, Bleu ciel, vert, vert foncé, vert très fon...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.