Certificat de Copyright Electronique (DEP635407657548572500)
Pour servir et valoir ce que de droit
- Titulaire: MADAME PECHÈRE ELISABETH
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635407657548572500
- Date de dépôt: 7/12/2014 12:42:34 PM
- MD5: ZUHaHib8mcI66vq6KARiCw==
Chanson sur le bonheur
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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