Certificat de Copyright Electronique (DEP635403333167010000)
Pour servir et valoir ce que de droit
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- Titulaire: MONSIEUR VRYDAG MARC
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635403333167010000
- Date de dépôt: 7/7/2014 12:35:16 PM
- MD5: sJLf/1oRLlfbWn/c+/g69w==
Principe : les artistes demandeurs sont accueillis dans un milieu de travail durant une période convenue de commun accord un à deux mois avant le festival afin de créer un spectac...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.