Certificat de Copyright Electronique (DEP635360984821243750)
Pour servir et valoir ce que de droit
cours_relations_collectives_du_travail_albert_arseguel_lecon_4_et_additionnelle_2014
- Titulaire: MADAME UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635360984821243750
- Date de dépôt: 5/19/2014 12:14:42 PM
- MD5: WAB10IT3y6g7XLRxHVxUig==
Deux leçons constitutives du cours de « Relations collectives du travail » créées dans le cadre d’un contrat de commande et de cession partielle de droit d’auteur entre le service...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.