Certificat de Copyright Electronique (DEP635245319604573750)
Pour servir et valoir ce que de droit
NINA Part I
- Titulaire: MADAME BEITES DO PIO PATRICIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635245319604573750
- Date de dépôt: 1/5/2014 3:19:20 PM
- MD5: lGdH+6xkkERJZn4yBTGfLw==
scénario pour un projet de film et je dois me protéger car on ne peut faire confiance à personne dans ce monde!! Je suis déjà membre de la WGA aux USA et SACD en France donc je c...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.